Limites d’exposition indicatives

L’UE s’est approchée le plus des limites d’exposition professionnelles communes avec les valeurs limites indicatives (VLI), maintenant connues comme les valeurs limites indicatives d’exposition professionnelle (Indicative Occupational Exposure Limit Values, IOELV).

Un système de IOELV a été lancé en 1980 par l’article 9 de la directive 80/1107/CEE, mais la première liste de 27 substances n’a été créée que par la directive 91/322/CE en 1991. Dans le cadre d’une directive, elle ne devait pas obligatoirement être mise en œuvre, mais imposait à chaque État membre d’en tenir compte lors de la définition de leurs propres limites nationales. Cette première liste a été modifiée par la directive 2006/15/CE en 2006 qui a transféré 10 des 27 substances vers un régime réglementaire différent. Une deuxième liste a été définie dans la directive 96/94/CEE, mais a été abrogée par la directive 2000/39/CE. En 1998, la directive 80/1107 a été abrogée et remplacée par la directive sur les agents chimiques (directive 98/24/CE). Cette directive comprend une clause pour le développement des IOELV au niveau communautaire. Les IOELV définies dans ce cadre devront être adoptées par les États membres comme leurs valeurs limites d’exposition professionnelle. Toutefois, comme expliqué précédemment, l’État membre ne doit pas adopter la valeur d’une IOELV comme sa limite d’exposition légalement obligatoire s’il pense pouvoir justifier de ne pas le faire. La directive sur les VLI publiée en vertu des directives abrogées n’a pas été intégrée dans cette exigence plus formelle. L’article 3 a mené à la création du Comité scientifique en matière de limites d’exposition professionnelle à des agents chimiques (SCOEL) pour conseiller la Commission européenne sur la valeur des nouveaux IOELV. Il y a eu par la suite deux directives établissant de nouvelles listes de IOELV : 2000/39/CE (première liste) et 2006/15/CE (deuxième liste). Une troisième liste devrait être publiée prochainement.

Des IOELV sont établis pour un certain nombre d’éthers de glycol et sont indiqués ci-dessous :

Dans la 3e liste proposée, les IOELV sont inclus pour l’EGEE, l’EGME et leurs esters d’acétate respectifs.
TWA= Time Weighted Average
STEL = Short Term Exposure Limit